Ministère des Impôts de la République d’Azerbaïdjan

Ministère des impôts est l’organe exécutif central, réalisant le système d’impôt public dans le cadre de la politique financière et budgétaire de la République d’Azerbaïdjan.

 Ministère des impôts est fondé au sein de Ministère de finance en juillet 1990 afin d’assurer le contrôle d’état sur la discipline publique et le règlement d’impôt.  En octobre 1991 afin d’assurer l’amélioration de contrôle sur la discipline de prix public et le règlement d’impôt, le renforcement du rôle de service d’impôt public dans ce domaine et la garantie des travaux de l’activité de contrôle et des activités indépendantes, ce service s’est séparé de Ministère de finance et a commencé de fonctionner comme l’Inspection en chef d’Impôt Public de la République d’Azerbaïdjan.

Par le décret du 11 février 2000 de Président de la République d’Azerbaïdjan, le Ministère des Impôts est fondé au sein de l’Inspection en chef d’Impôt public déjà résiliée.

Le ministère réalise le contrôle d’application de règlement d’impôt, de comptage des impôts publics et des autres revenus de budget d’une façon correcte et de les transférer totalement et en temps au budget public, elle assure l’information des explications sur la conscience des chargées d’impôt, le comptage et le paiement des impôts. Autrement il assure  le registre des prix de marché afin d’assurer le comptage des impôts tout en considérant les prix de marché conformément au règlement d’impôt et la constitution d’une banque d’information sur les prix de marché. Le ministère contrôle les chargés d’impôt dans les cas et de la façon prévue par la loi afin d’analyser le respect de règlement dans le domaine de la réalisation des comptages monétaires avec les habitants, le registre des installations soumises à l’imposition des personnes privés et morales qui s’occupent des activités d’entreprise, des biens marqués avec des marques privés faux de consommation, non étiqueté ou bien à étiqueter avec la marque privée de consommation, la détermination de volume de l’assiette d’impôt.

Elle prend lieu dans l’établissement de développement des organes d’imposition public de la République d’Azerbaïdjan et elle le réalise, elle prend lieu dans l’établissement des offres sur la création des relations entre la République Algérien et les autres pays sur le sujets d’économie, de finance, d’impôt et de tirage des investissements. Elle assure la constitution d’un système d’information automatisé commun des organes d’imposition public de la République d’Azerbaïdjan.